Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novus Design
Groupe ACUTUS, SARL

Numéro de dépôt :
4056109
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
Novus Design de Groupe ACUTUS

Présentation de la marque Novus Design

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe ACUTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novus Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe ACUTUS domicilié(e) 3 rue Maurice Pelletier - 92270 - Bois-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ACUTUS, M. Stéphane Gouny domicilié(e) 3 rue Maurice Pelletier - 92270 - Bois-Colombes - France.

La marque Novus Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novus Design est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Groupe ACUTUS a également déposé les autres marques suivantes : Groupe ACUTUS , ImmOptimus


Groupe ACUTUS, SARL - 3 rue Maurice Pelletier - 92270 - Bois-Colombes - France


Groupe ACUTUS, M. Stéphane Gouny - 3 rue Maurice Pelletier - 92270 - Bois-Colombes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 29 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°753042 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.